Renaud Denoix de Saint Marc

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De: Denoix de Saint-Marc (Renaud)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre titulaire
Groupe:
Établissement public du domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000045960266(source JORF)
nomination
24 Juin 202224/06/2022
De: Denoix de Saint-Marc (Renaud)
vice-président honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
membre titulaire
Groupe:
Établissement public du domaine national de Chambord
conseil_administration
JORFTEXT000034493578(source JORF)
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
membre du Conseil constitutionnel
Objet:
président du conseil d'orientation du domaine national de Chambord
Groupe:
Domaine national de Chambord
renouvellement
president
JORFTEXT000025677496(source JORF)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Edouard Bonnefous
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000021528674(source JORF)
élection
26 Décembre 200926/12/2009
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
membre du Conseil constitutionnel. Grand officier du 20 septembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000019160499(source JORF)
élévation
13 Juillet 200813/07/2008
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Simone Veil
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000245944(source JORF)
nomination
24 Février 200724/02/2007
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000817555(source JORF)
admission
15 Septembre 200615/09/2006
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'orientation du domaine national de Chambord
Groupe:
Domaine national de Chambord
president
JORFTEXT000000422547(source JORF)
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Renaud Denoix de Saint Marc
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2006-01-11"
JORFTEXT000000815810(source JORF)
composition
03 Janvier 200603/01/2006
De: Renaud Denoix de Saint-Marc
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
3
personnalités qualifiées dans le domaine de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000263900(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Renaud Denoix de Saint Marc
au siège de membre titulaire vacant dans la section générale
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:M. Jacques Leprette
Groupe:
Académie des sciences morales et politiques
JORFTEXT000000629355(source JORF)
élection
18 Janvier 200518/01/2005
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000234169(source JORF)
renouvellement
24 Janvier 200324/01/2003
De: Renaud Denoix de Saint Marc
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-01-11"
JORFTEXT000000411495(source JORF)
composition
09 Janvier 200309/01/2003
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre titulaire
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598924(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
1o Au titre de la 3e catégorie
Groupe:
Fondation nationale des sciences politiques
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000773607(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-01-11"
JORFTEXT000000213740(source JORF)
composition
05 Janvier 200005/01/2000
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
Groupe:
Office national de la chasse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000213827(source JORF)
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Denoix de Saint-Marc (Renaud)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
b)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Office national de la chasse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000395339(source JORF)
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
Objet:
membres du conseil cynégétique, forestier et scientifique de Chambord
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil cynégétique, forestier et scientifique de Chambord
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000749003(source JORF)
nomination
31 Mai 199731/05/1997
De: Renaud Denoix de Saint Marc
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Président
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-01-11"
JORFTEXT000000746281(source JORF)
composition
05 Janvier 199705/01/1997
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
1o Au titre de la 3e catégorie
Groupe:
Fondation nationale des sciences politiques
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000364576(source JORF)
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Renaud Denoix de Saint Marc
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Marceau Long
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-04-23"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000370418(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000546444(source JORF)
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000544585(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 199331/03/1993
De: Renaud Denoix de Saint-Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000540454(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 199203/04/1992
De: Renaud Denoix de Saint Marc
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du Premier ministre
secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-03-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000537691(source JORF)
détachement
21 Décembre 199121/12/1991
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000526474(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 199117/05/1991
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
au titre de la 3e catégorie (membres des grands corps de l'Etat ou secrétaires généraux ou directeurs de ministères)
Groupe:
Fondation nationale des sciences politiques
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000160306(source JORF)
nomination
13 Février 199113/02/1991
De: Renaud Denoix de Saint Marc
secrétaire général du Gouvernement
Objet:
membres du Comité de l'énergie atomique
Au titre de la personnalité choisie par le Premier ministre
Groupe:
Comité de l'énergie atomique
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000716807(source JORF)
nomination
02 Décembre 199002/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.